Documents cadres

grille_des_tarifs_au_1er_juillet_2024.pdf

Publié le 17-09-24

grille_des_tarifs_au_1er_juillet_2024.pdf (pdf - 1 Mo)

Délibération concernant le taux de la redevance assainissement pour 2024

Publié le 07-02-24

Délibération_N__CT-24_3635.pdf (pdf - 88 Ko)

2024_tarifs-zonage-détail_des_rues_SD.pdf

Publié le 03-01-24

2024_tarifs-zonage-détail_des_rues_SD.pdf (pdf - 925 Ko)

2022 Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés

Publié le 08-11-23

2022_rapport_annuel_prix_et_qualite_elimination_dechets.pdf (pdf - 4 Mo)

Programme_Local_de_l_Habitat_2022-2027.pdf

Publié le 27-07-23

Programme_Local_de_l_Habitat_2022-2027.pdf (pdf - 15 Mo)

annexe_-_arrêté_préfectoral_2023-2156_GIP_OFS.pdf

Publié le 26-07-23

annexe_-_arrêté_préfectoral_2023-2156_GIP_OFS.pdf (pdf - 743 Ko)

arrêté_prefectoral_2023-2156_GIP_OFS.PDF

Publié le 26-07-23

arrêté_prefectoral_2023-2156_GIP_OFS.PDF (pdf - 95 Ko)

Convention qualité constructions neuves

Publié le 29-06-23

Convention qualité constructions neuves de Plaine Commune (2023)

Convention_qualité_construction_Plaine_Commune_2023_VF.pdf (pdf - 4 Mo)

Assainissement Délibération conseil du 13.12.22

Publié le 25-05-23

Assainissement_Deliberation_conseil_du_13.12.22.pdf (pdf - 90 Ko)

Diagnostic Programme local de l’habitat (PLH) 2022 2027

Publié le 10-05-23

Diagnostic_PLH_2022_2027.pdf (pdf - 6 Mo)

Document d’orientations Programme local de l’habitat (PLH) 2022 2027

Publié le 10-05-23

Document_d’orientations_PLH_2022_2027.pdf (pdf - 86 Ko)

Plan d’actions Programme local de l’habitat (PLH) 2022 2027

Publié le 10-05-23

Plan_d’actions_PLH_2022_2027.pdf (pdf - 6 Mo)

Plaquette PLH 2022 2027

Publié le 09-05-23

Plaquette_PLH_20222027.pdf (pdf - 15 Mo)

DPPerifeeries2028-13-12web__1_.pdf

Publié le 20-02-23

DPPerifeeries2028-13-12web__1_.pdf (pdf - 3 Mo)

2023 Guide de collecte

Publié le 01-02-23

2023_Guide_de_collecte.pdf (pdf - 178 Ko)

2022 Règlement de collecte

Publié le 30-01-23

Règlement_de_collecte_2022.pdf (pdf - 7 Mo)

2021 Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés

Publié le 04-01-23

RPQS_2021.pdf (pdf - 4 Mo)

Plaine_Commune_tarifs-redevance_plan_zonage_2023.pdf

Publié le 07-09-23

Plaine_Commune_tarifs-redevance_plan_zonage_2023.pdf (pdf - 1 Mo)

Arrêté_Drhil_-_Office_foncier_solidaire_Plaine_Commune_-_mai_2022.pdf

Publié le 06-10-22

Arrêté_Drhil_-_Office_foncier_solidaire_Plaine_Commune_-_mai_2022.pdf (pdf - 2 Mo)

Assainissement__Deliberation_conseil_du_14.12.pdf

Publié le 18-03-22

Assainissement__Deliberation_conseil_du_14.12.pdf (pdf - 1 Mo)

reglement_assainissement_2022.pdf

Publié le 22-01-24

reglement_assainissement_2022.pdf (pdf - 1 Mo)

Assainissement_deliberation_Regie__CT-21_2431.pdf

Publié le 08-03-22

Assainissement_deliberation_Regie__CT-21_2431.pdf (pdf - 72 Ko)

Charte_economie_circulaire_Plaine_Commune_2021.pdf

Publié le 16-03-23

Charte_economie_circulaire_Plaine_Commune_2021.pdf (pdf - 138 Ko)

2022_Tarifs_d_occupation_du_DP.pdf

Publié le 20-07-22

2022_Tarifs_d_occupation_du_DP.pdf (pdf - 2 Mo)

cartetravaux.jpg

Publié le 22-09-21

cartetravaux.jpg (jpg - 200 Ko)

Règlement de zonage

Publié le 09-06-21

Assainissement

Zonage d’assainissement et zonage pluvial (2021)

2021_ReglementZonage_.pdf (pdf - 1 Mo)

Rapport de présentation

Publié le 09-06-21

Assainissement

Zonage d’assainissement et zonage pluvial (2021)

2021_zonages_rapport-presentation.pdf (pdf - 3 Mo)

Atlas zonage pluvial

Publié le 09-06-21

Assainissement

Zonage d’assainissement et zonage pluvial (2021)

2021_Atlas_zonage_pluvial.pdf (pdf - 18 Mo)

Charte écoomie circulaire

Publié le 10-05-21

Développement économique et emploi

Faire de l’économie circulaire un nouveau modèle d’aménagement du territoire (2019)

Charte-economie-circulaire-Plaine-Commune.pdf (pdf - 389 Ko)

2019_rapport_annuel_prix_et_qualite_elimination_dechets.pdf

Publié le 08-02-21

2019_rapport_annuel_prix_et_qualite_elimination_dechets.pdf (pdf - 18 Mo)

2018_rapport_prix_qualite_elimination_dechets.pdf

Publié le 08-02-21

2018_rapport_prix_qualite_elimination_dechets.pdf (pdf - 6 Mo)

Plaine Commune, a region to discover

Publié le 04-11-20

Tourisme

Tourism at Plaine Commune, in english (2020)

Brochure_tourisme_ENGLISH_V5_BD.pdf (pdf - 11 Mo)

Conférence intercommunale du logement

Publié le 09-09-20

Habitat

Politique territoriale d’attribution de logements sociaux (2020)

HAB-maquetteCIL_WEB.pdf (pdf - 3 Mo)

Document de référence PCAET

Publié le 09-09-20

Écologie urbaine

Synthèse du Plan Climat Air Énergie (2020)

DocDeReference-PCAET_WEB.PDF (pdf - 3 Mo)

Plaine Commune, un territoire à découvrir

Publié le 06-08-20

Tourisme

Brochure tourisme (2020)

BrochureTouristique_BDEF_05.08.2020.pdf (pdf - 6 Mo)

Actes séminaire commerce 2018

Publié le 26-09-19

Développement économique et emploi

Comment redynamiser les rez-de-chaussée en centre-ville ? (2018)

ActesSeminaireCommerce2018.pdf (pdf - 2 Mo)

Délibération du 30 juin 2015

Publié le 19-06-19

Assainissement

Délibération relative à l’obligation de paiement des enquêtes lors des cessions immobilières

Assainissement_Delib30juin2015.pdf (pdf - 115 Ko)

Délibération du 10 janvier 2012

Publié le 29-05-19

Assainissement

Délibération relative à l’obligation, pour le propriétaire, lors de la vente de tout ou partie d’un bien immobilier, de faire contrôler le bon raccordement de la propriété aux réseaux.

Assainissement_Delib10janvier2012.pdf (pdf - 75 Ko)

Grille tarifaire d'occupation du domaine public

Publié le 16-01-20

Voirie

Tarifs d'occupation 2020 du domaine public pour travaux, commerce et enseigne publicitaire

GrilleTarifaire_ODP_2020.pdf (pdf - 275 Ko)

Schéma directeur du logement étudiant

Publié le 11-03-19

Habitat

Schéma directeur du logement étudiant (2018)

SchemaDirecteur_LogementEtudiant_2018.pdf (pdf - 5 Mo)

Actes du séminaire commerce 2017

Publié le 11-02-19

Développement économique et emploi

Les nouvelles formes de commerce : quels impacts pour les villes et leurs politiques territoriales ? (2017)

ACTES_SEMINAIRE_COMMERCE_2017.pdf (pdf - 5 Mo)

Rapport annuel Prévention et élimination des déchets

Publié le 23-01-19

Espace public

Rapport annuel sur le service public de prévention et d'élimination des déchets (2017)

RapportAnnuelPreventionEliminationDechets2017.pdf (pdf - 2 Mo)

Rapport annuel de l'Eau et l'Assainissement 2017

Publié le 20-12-18

Assainissement

Le prix et la qualité du service public de l'Eau et de l'Assainissement (2017)

RapportAnnulePrixQualiteAssainissemengt.pdf (pdf - 6 Mo)

Budget locaux TPE Villetaneuse 2017

Publié le 10-12-18

Développement économique et emploi

Budget locaux TPE Villetaneuse (2017)

MAQUETTE_CA_2017_LOCAUX_TPE_DEFINITIVE.pdf (pdf - 192 Ko)

Règlement mise en conformité des rejets domestiques

Publié le 02-08-18

Assainissement

Règlement relatif à la politique de mise en conformité des rejets domestiques 2017

reglement_politique_rejets_domestiques_2017.pdf (pdf - 317 Ko)

Plan marche de Plaine Commune

Publié le 21-11-18

Mobilité

Plan marche de Plaine Commune - Août 2016

PlanAccessibiliteVoirie.pdf (pdf - 9 Mo)

Plan local des déplacements

Publié le 21-11-18

Mobilité

Plan local des déplacements de Plaine Commune 2016/2020

PLD_2016-2020.pdf (pdf - 5 Mo)

Bilan de la concertation 2015 sur le Plan local de déplacements et le Plan marche de Plaine Commune

Publié le 21-11-18

Mobilité

Bilan de la concertation 2015 sur le Plan local de déplacements et le Plan marche de Plaine Commune

Bilan-grand-public-concertation-PLD-Plan-marche-2015_01.pdf (pdf - 1 Mo)

L’essentiel sur le Plan local de déplacements et le Plan marche de Plaine Commune

Publié le 21-11-18

Mobilité

L’essentiel sur le Plan local de déplacements et le Plan marche de Plaine Commune 2015

Cahier_PLD_PM.pdf (pdf - 861 Ko)

Convention ESS Plaine Commune 2013

Publié le 16-07-18

Économie sociale et solidaire

Convention territoriale portant sur l'économie sociale et solidaire du territoire de Plaine Commune 2013-2016

Convention_ESS_Plaine_Commune_2013-2016.pdf (pdf - 545 Ko)

Plan climat énergie : bilan carbone territoire

Publié le 16-07-18

Écologie urbaine

Bilan énergie - bilan carbone territoire - septembre 2008

Plan-climat-energie_bilan_carbonne.pdf (pdf - 3 Mo)

Plan climat énergie (PCE) 2010-2020

Publié le 16-07-18

Écologie urbaine

Plan climat énergie (PCE) 2010-2020 - conseil communautaire mars 2010

Plan-Climat-Energie-2010-2020.pdf (pdf - 1 Mo)

Programme d'actions du Plan climat énergie

Publié le 16-07-18

Écologie urbaine

Programme d'actions du Plan climat énergie 2010-2020 - conseil communautaire mars 2010

Plan-Climat-Energie_actions.pdf (pdf - 2 Mo)

Plan de prévention du bruit dans l'environnement de Plaine Commune

Publié le 16-07-18

Écologie urbaine

PLAN DE PREVENTION DU BRUIT DANS L’ENVIRONNEMENT DE PLAINE COMMUNE 2014-2018 - novembre 2013

Plan-prevention-bruit-environnement.pdf (pdf - 2 Mo)

Plan communautaire de l'environnement

Publié le 16-07-18

Écologie urbaine

PLAN COMMUNAUTAIRE DE L’ENVIRONNEMENT

Plan_Communautaire_de_l_Environnement_01.pdf (pdf - 1 Mo)

Plaquette COP 21

Publié le 16-07-18

Écologie urbaine

Plaquette COP 21 - Conférence de Paris de 2015

Plaquette_COP_21.pdf (pdf - 1 Mo)

Schema coherence commerciale 2015-2020

Publié le 21-11-18

Développement économique et emploi

Schema coherence commerciale 2015-2020

Schema-coherence-commerciale-2015-2020.pdf (pdf - 2 Mo)

Actualisation du plan communautaire pour l'activité et l'emploi (PCAE)

Publié le 21-11-18

Développement économique et emploi

ACTUALISATION DU PLAN COMMUNAUTAIRE POUR L’ACTIVITÉ ET L’EMPLOI (PCAE) Janvier 2010

Actualisation_PCAE__janvier_2010__01.pdf (pdf - 337 Ko)

Schéma touristique de Plaine Commune

Publié le 16-07-18

Tourisme

Schema touristique pour la période 2018-2022

SchemaTouristique_2018-2022.pdf (pdf - 923 Ko)

Schema Directeur Hotelier 2015-2020

Publié le 16-07-18

Tourisme

Schema Directeur Hotelier 2015-2020 - Les documents de référence

Schema-Directeur-Hotelier-2015-2020.pdf (pdf - 2 Mo)

Referentiel d'amenagement soutenable

Publié le 16-07-18

Écologie urbaine

referentiel d'amenagement soutenable - février 2013

referentiel_amenagement_soutenable.pdf (pdf - 8 Mo)

Comité citoyen Plan climat énergie (PCE)

Publié le 16-07-18

Écologie urbaine

Avis du comité citoyen pour l'élaboration du plan climat énergie (PCE) - Conseil communautaire mars 2010

pce_comite_final.pdf (pdf - 427 Ko)

Résolution climat

Publié le 16-07-18

Écologie urbaine

Résolution d'engagements communs pour la sauvegarde du climat et l'amélioration de la qualité de vie à Plaine Commune 2015

resolution_climat.pdf (pdf - 91 Ko)

Règlement d’attribution de cuves de récupération des eaux pluviales

Publié le 16-07-18

Assainissement

Règlement d’attribution de cuves de récupération des eaux pluviales pour la mise en conformité des installations privatives d’assainissement

reglement_atttribution_cuve.pdf (pdf - 113 Ko)